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Circulaire DGS/DPPR n° 2000216 du 19 avril 2000 relative Circulaire DGS/DPPR n° 2000216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administra

circulaire dgs/dppr n216-2000 du 19 avril 2000

  • Circulaire DGS/DPPR n° 2000216 du 19 avril 2000 relative

    Circulaire DGS/DPPR n° 2000216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risquesTitle: Circulaire DGS/DPPR n° 2000216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammesCirculaire DGS/DPPR n° 2000216 du 19 avril 2000Circulaire DGS/DPPR 2000292 du 29 mai 2000 relative à diverses mesures concernant les appareils de désinfection Vous trouverez ciaprès la liste des quinze appareils de désinfection de DASRI validés par le CSHPF à la date du 18 avril 2000 ainsi que les coordonnées des sociétés qui les commercialisent : (circulaire du 19 aoûtCirculaire DGS/DPPR 2000292 du 29 mai 2000 relative à

  • Circulaire DGS/DPPR n° 2000292 du 29 mai 2000

    Circulaire DGS/DPPR n° 2000292 du 29 mai 2000 relative à diverses Medical dual system (circulaire du 19 août 1998) (déchets piquants, coupants exclusivement), société MDS, 251 bis, boulevard JeanJaurès, 92100 Boulogne (CSHPF) au 18 avril 2000 Elle précise lesOccigerm' (circulaire du 23 mars 1999), MIN Bâtiment V2, route de Marseille, 84000 Avignon Ligne de décontamination Lagarde (circulaire du 20 décembre 1999), même adresse que pour le Steril' max' 100 Sterifant 90/4 (circulaire du 9 mars 2000), Solutech, 21, avenue de Saudrune, ZI du Bois Vert, 31150 PortetsurGaronneCirculaire DGS/DPPR n° 2000292 du 29 mai 2000 relativeCirculaire DGS/VS 3/DPPR n° 2000291 du 29/05/00 relative à la mise en œuvre du procédé Occigerm' 60 litres de désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés du décret n° 971185 du 19 décembre 1997 qui ne mentionne pas l'agrément des DGS/DPPR n° 99183 susvisée publiée au BulletinCirculaire DGS/VS 3/DPPR n° 2000291 du 29/05/00

  • Circulaire DGS/VS 3/DPPR 2000292 relative à diverses

    Circulaire DGS/VS 3/DPPR 2000292 relative à diverses mesures concernant les appareils Vous trouverez ciaprès la liste des quinze appareils de désinfection de DASRI validés par le CSHPF à la date du 18 avril 2000 ainsi que les coordonnées des sociétés qui les commercialisent : (circulaire du 19 août 1998, déchets piquants Occigerm' (circulaire du 23 mars 1999) MIN bâtiment V2, route de Marseille, 84000 Avignon Ligne de décontamination Lagarde (circulaire du 20 décembre 1999), même adresse que pour le Steril'max' 100 Sterifant 90/4 (circulaire du 9 mars 2000) Solutech, 21, avenue de Saudrune, ZI du BoisVert, 31150 PortetsurGaronneCirculaire DGS/VS 3/DPPR 2000292 du 29/05/00 relative àRésumé: Cette circulaire liste les différents appareils de désinfection ayant fait l’objet d’un avis favorable du Conseil supérieur d’hygiène publique de France (CSHPF) au 18 avril 2000Elle précise les dispositions à prendre suite à l’adoption de deux avis du CSHPF relatifs aux agents transmissibles non conventionnels et au contrôle de l’efficacité des appareils aprèsCIRCULAIRE DGS/VS3/DPPR/2000/292 du 29 mai 2000

  • Circulaire DGS/VS 3/DPPR n° 2000291 du 29/05/00

    Circulaire DGS/VS 3/DPPR n° 2000291 du 29/05/00 relative à la mise en œuvre du procédé Occigerm' 60 litres de désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés du décret n° 971185 du 19 décembre 1997 qui ne mentionne pas l'agrément des DGS/DPPR n° 99183 susvisée publiée au Bulletin Occigerm' (circulaire du 23 mars 1999) MIN bâtiment V2, route de Marseille, 84000 Avignon Ligne de décontamination Lagarde (circulaire du 20 décembre 1999), même adresse que pour le Steril'max' 100 Sterifant 90/4 (circulaire du 9 mars 2000) Solutech, 21, avenue de Saudrune, ZI du BoisVert, 31150 PortetsurGaronneCirculaire DGS/VS 3/DPPR 2000292 du 29/05/00 relative àCirculaire DGS/VS 3/DPPR 2000292 relative à diverses mesures concernant les appareils Vous trouverez ciaprès la liste des quinze appareils de désinfection de DASRI validés par le CSHPF à la date du 18 avril 2000 ainsi que les coordonnées des sociétés qui les commercialisent : (circulaire du 19 août 1998, déchets piquantsCirculaire DGS/VS 3/DPPR 2000292 relative à diverses

  • Circulaire dppr 2021 circulaire 7198 du 27/06/2021

    Circulaire DGS/DPPR n° 2000/216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes ; Circulaire n°91159DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT Direction de la prévention des pollutions et des risques Circulaire DGS/VS 3/DPPR n° 2000291 du 29 mai 2000 relative à la mise en oeuvre du procédé Occigerm' 60 litres de désinfection des déchets d'activités deBulletin Officiel n°200023 solidaritessantegouvfrRésumé: Cette circulaire liste les différents appareils de désinfection ayant fait l’objet d’un avis favorable du Conseil supérieur d’hygiène publique de France (CSHPF) au 18 avril 2000Elle précise les dispositions à prendre suite à l’adoption de deux avis du CSHPF relatifs aux agents transmissibles non conventionnels et au contrôle de l’efficacité des appareils aprèsCIRCULAIRE DGS/VS3/DPPR/2000/292 du 29 mai 2000

  • Seule la version publiée au journal officiel fait foi

    Circulaire DGS/VS 3/DPPR 2000292 du 29/05/00 relative à diverses du 18 avril 2000 ainsi que les coordonnées des sociétés qui les commercialisent : (circulaires des 8 janvier 1996, 15 juillet 1994 et 19 août 1998), Ecodas (anciennement Lajtos), 28, rue de Sébastopol, 59100 RoubaixCirculaire DGS/DPPR n° 2000292 du 29 mai 2000 relative à diverses mesures concernant les appareils de désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés Circulaire DGS/DH n° 236 du 2 avril 1996 relative aux modalités de désinfection des endoscopes dans les lieux de soins (19) A la concentrationBulletin Officiel n°200111 Ministère des Solidarités Circulaire DGS/VS4 N° 2000232 du 27 avril 2000 modifiant la circulaire DGS/VS4 N°99127 du 12 avril 1999 relative aux matériaux utilisés dans les installations fixes de distribution d’eaux destinées à la consommation humaine Décret N° 20011220 du 20 Décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaineEaux sanitaires | cdfp

  • Circulaire DPPR/DGS/DGT0 du 21/06/07 relative aux

    Circulaire DPPR/DGS/DGT0 du 21/06/07 relative aux méthodes de lutte contre les moustiques et notamment à l'utilisation de produits insecticides dans ce cadre (et cas particulier de produits à base de temephos) et transposée aux articles L 5221 à L 52219 du code de l actives qui n’ont pas été identifiées comme substancesCirculaire DGS/DPPR n° 2000216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risquesBulletin Officiel n°200017 : Sommaire chronologiqueCirculaire DGS/DPPR n° 2000216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risquesHosmaT®, dispositifs médicaux, biomédical

  • Eaux sanitaires | cdfp

    Circulaire DGS/VS4 N° 2000232 du 27 avril 2000 modifiant la circulaire DGS/VS4 N°99127 du 12 avril 1999 relative aux matériaux utilisés dans les installations fixes de distribution d’eaux destinées à la consommation humaine Décret N° 20011220 du 20 Décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaineCirculaire DPPR/SEI du 23 avril 1999 relative aux tours aéroréfrigérantes visées par la rubrique 2920 (précédemment rubrique 361) Circulaire DGS/VS 4 n°2000336 du 19 juin 2000 relative à la gestion du risque microbien lié à l'eau minérale dans les établissements thermauxRéglementation et obligationsCirculaire du 26 juillet 1991 relative à la mise en oeuvre des procédés de désinfection des déchets contaminés Circulaire DGS/DPPR n°2000292 du 29 mai 2000 relative à diverses mesures concernant les appareils de désinfection des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilésResponsabilité Sociétale La gestion des déchets

  • LE MINISTRE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES LA

    Objet : Circulaire DGS/DPPR/DGSNR/DRT n° 2006/ 213 du 15 mai 2006 relative aux modalités d’organisation des services de l’Etat en cas de survenue de cas groupés de légionellose Date d'application : Immédiate Résumé : La présente circulaire définit les modalités d’organisation des services de l’Etat en présence de casCirculaire(s) abrogée(s) : circulaire DPPR/SEI/BPSE/CD/10 n°00317 du 19 juin 2000 et circulaire DGS n° 2001/185 du 11 avril 2001 Date de mise en application : applicable à tous les dossiers d’autorisation d’exploiter d’uneCirculaire du 9 AOUT 2013 classées soumises àCirculaire DPPR du 10 décembre 1999 relative aux principes de fixation des objectifs de réhabilitation des sites et sols pollués ; Circulaire DGS n° 2001185 du 11 avril 2001 relative à l'analyse des effets sur la santé dans les études d'impactBulletin Officiel n°20035

  • Écologie, Énergie, Développement durable et Mer N°

    MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’ÉNERGIE MINISTÈRE DE L’ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DU LOGEMENT MEDDE METL no 2013/16 du 10 septembre 2013, Page 64 (1) Circulaire DPPR/SEI/BPSE/CD/10 no 00317 du 19 juin 2000 (abrogée par la présente circulaire) (2) Circulaire du 10 décembre 1999 relative aux sites et sols pollués et auxCirculaire DGS n°2001185 du 11 avril 2001 relative à l’analyse des effets sur la santé dans les études d’impacts (BO min Santé n°18 du 19 mai 2001) Circulaire DGS/SD7B n°2006234 du 30 mai 2006 relative aux modalités de sélection des substances chimiques et de choix des valeurs toxicologiques deEvaluation des risques sanitaires vendeegouvfr

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